MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le présent site est la propriété de la micro-entreprise WESS immatriculée sous le régime de la micro-entreprise sous le numéro SIRET:884.426.412.00018, représentée par LAUMONNIER Cathy

Siège social: 3 Chemin du mocquetonneau 91760 ITTEVILLE

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Directrice de rédaction et de publication LAUMONNIER Cathy

Hébergement: cmonsite

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande passée auprès de WESS implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après.

Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de la commande qui sont celles en vigueur.

1/ Produits et propriété intellectuelle:

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Le site WESS désigné comme le vendeur propose des créations textiles. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de WESS et de sa créatrice et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3 )

Le site et l’ensemble des éléments qui le compose (tels que les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non ainsi que toutes œuvres de l’esprit intégrées dans le site) sont la propriété exclusive de la micro-entreprise WESS ou des tiers ayant autorisé la micro-entreprise WESS à les utiliser. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, du site ou d’un quelconque éléments qui le composent sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, à d’autres fins, est soumise à autorisation expresse, écrite et préalable de la directrice de la rédaction du présent site.

2/ Caractéristiques produits:

Les photos des articles présentés ne sont pas contractuelles.

Toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, nuance de couleur, etc.

4/ Prix

Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC et ne sont valables qu’au jour où la commande est validée par le vendeur et l’acheteur. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront facturés en supplément au tarif précisé lors de la commande.

5/ Règlements

Les règlements peuvent se faire par espèces, virement bancaire ou carte bancaire via l’application sumup. Dans le cas d’un d’un virement, je vous communiquerai par email les coordonnées postales et bancaires pour procéder au règlement.

Attention le délais de traitement des commandes payées virement bancaire est plus long. Il faut compter 72h pour les virements.

Dans l’attente du règlement les articles seront réservés pendant 7 jours calendaires maximum. Au bout de 8 jours sans réception de votre règlement ils seront remis à la vente.

6/ Echange et remboursement

En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. CECI N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES NON PERSONNALISES. LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET CREES EXCLUSIVEMENT POUR L’ACHETEUR NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGES.

Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine et dans l’état dans lequel ils ont été livrés. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable.

Tout retour devra au préalable être demandé en contactant Wess par mail ou via les messageries instantanées Facebook ou Instagram.

7/ Finalités du traitement et obligations en tant que responsable du traitement

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.

La protection des données à caractère personnel vous concernant est essentielle dans le cadre d’une relation de confiance et de transparence avec vous. Les données que vous nous confiez sur le site internet, par téléphone, par e-mail ou via les réseaux sociaux afin de répondre à vos demandes ou commandes sont nécessaires à l’exécution de votre demande ou découlent d’intérêts légitimes nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de notre activité. Certaines autres données ne sont recueillies que si vous donnez spécifiquement votre consentement pour cela, ce dernier pouvant être retiré à tout moment. La finalité du traitement vous est alors donnée au moment où nous vous demandons votre consentement.

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